Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRIS
SEPTAM PROTECTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92435713
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque IRIS

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SEPTAM PROTECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPTAM PROTECTION domicilié(e) 49 rue Faidherbe, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 020 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM - France.

La marque IRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRIS est expirée depuis le 29 septembre 2002.

SEPTAM PROTECTION a également déposé les autres marques suivantes : DIALVEIL , DIALTEL , SINFONIA , CONCERTO , HARMONIA , MAJESTRO


SEPTAM PROTECTION Société Anonyme - 49 rue Faidherbe, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 642020085


SEPTAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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